- jonction des procédures
- соединение дел (в уголовном процессе)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Traitement du surendettement des particuliers en droit français — Le surendettement est une situation économique et financière qui se caractérise par un excédent durable des charges d une personne par rapport à ses ressources, excédent qui incite souvent cette personne à recourir à un endettement supplémentaire … Wikipédia en Français
Principe du contradictoire dans les procédures juridictionnelles en France — Introduction générale Droit pénal et ses sources Responsabilité pénale … Wikipédia en Français
Affaire des frégates de Taïwan — L’affaire des frégates de Taïwan est liée à un contrat d’armement signé en août 1991 qui prévoit la vente par des industries françaises (menée par Thomson CSF) de six frégates devant servir à la marine taïwanaise. À cette occasion, plus de 500… … Wikipédia en Français
Ligne 4 du tramway parisien (Ligne des Coquetiers) — Ligne 4 du tramway d Île de France Tramway T4 Ligne des Coquetiers Réseau Tramway d Île de France Année d’ouverture 2006 Dernière extension aucune … Wikipédia en Français
Basilique Notre-Dame-de-la-fin-des-Terres — Présentation Culte Catholique romain Type Basilique Début de la … Wikipédia en Français
Église de Notre-Dame-de-la-Fin-des-Terres — Basilique Notre Dame de la fin des Terres Basilique Notre Dame de la fin des Terres de Soulac sur Mer Vue générale de l édifice Latitude Longitude … Wikipédia en Français
Liste des normes de l'Union internationale des télécommunications — Les normes et recommandations principales de l UIT T sont : Sommaire 1 A Organisation du travail de l UIT T 2 B Signification des expressions : définitions, symboles, classification 3 C Statist … Wikipédia en Français
Valeurs des Québécois — Québec Cet article concerne la province canadienne. Pour l article sur la capitale, voir Québec (ville). Pour les autres significations, voir Québec (homonymie). Québec … Wikipédia en Français
Histoire des chemins de fer allemands — Les lignes de chemin de fer en 1849. Article principal : Transport ferroviaire en Allemagne. L histoire des chemins de fer allemands, trouve son origine des 1787 avec des rails en bois utilisés pour l exploitation des mines, elle débute en… … Wikipédia en Français
Institut des Sciences Politiques (Paris) — Institut d études politiques de Paris Cet article concerne l Institut d études politiques de Paris. Pour l usage de l expression « Sciences Po », voir Sciences Po. Institut d études politiques de Paris … Wikipédia en Français
Connexite (droit) — Connexité (droit) Pour les articles homonymes, voir Connexité. En droit, le mot connexité s utilise en procédure pour désigner le lien qui peut exister entre deux ou plusieurs affaires concernant les mêmes parties lorsque ces procédures sont… … Wikipédia en Français